Mentions légales

Conformément à l’art 6 de la loi du 21 juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique (legifrance.gouv.fr)

RÉALISATION WEB

ATIPAQ -10 rue Jean-Baptiste Clément, 69200 Vénissieux

SIREN: 818092264

https://atipaq.com

contact@atipaq.com

 

ÉDITION & PUBLICATION DU CONTENU

Res Griseo – 5 Avenue Jean-Jaurès, 05000 GAP

SIREN: 844 698 845

https://resgriseo.fr

contact@resgriseo.fr

 

HÉBERGEUR

SoYouStart, filiale d’OVH

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous par mail à contact@resgriseo.fr . Pour plus d’information sur la loi « Informatique et libertés », vous pouvez consulter le site internet de la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés).

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les reproductions, sur un support papier ou informatique par les membres sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

MARQUES ET LOGOS, LIENS HYPERTEXTES

Toutes les marques et logos cités dans le présent site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation des propriétaires respectifs.